Pierre Pagesse

De:	Pagesse (Pierre, Marcellin) président d'une organisation agricole de coopération internationale ; 55 ans de services
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Ministère de l'agriculture et de l'alimentation Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="55"
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de l'alimentation"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000037192898 (source JORF)

nomination

14 Juillet 2018 14/07/2018

De:	Pierre PAGESSE représentant du Haut Conseil de la coopération agricole
Objet:	membres du Conseil supérieur de l'économie sociale et solidaire 6. Au titre des organismes consultatifs nationaux de la mutualité, de la coopération, de la coopération agricole, de la vie associative et de l'insertion par l'activité économique
Groupe:	Conseil supérieur de l'économie sociale et solidaire

JORFTEXT000031260217 (source JORF)

nomination

04 Octobre 2015 04/10/2015

De:	Pagesse (Pierre) président du comité central du GNIS
Objet:	au sein du comité central du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

JORFTEXT000028934115 (source JORF)

nomination

15 Mai 2014 15/05/2014

De:	Pierre PAGESSE
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Sont aussi nommés présidents et vice-présidents des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section « semences de maïs et sorgho » Président
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

JORFTEXT000028879402 (source JORF)

nomination

26 Avril 2014 26/04/2014

De:	Pierre PAGESSE
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Sont aussi nommés membres du comité central du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

JORFTEXT000028879402 (source JORF)

nomination

26 Avril 2014 26/04/2014

De:	Pierre PAGESSE
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) 2. Section « semences de maïs et sorgho » Au titre de la Fédération nationale de la production des semences de maïs et de sorgho (FNPSMS)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

JORFTEXT000028879402 (source JORF)

nomination

26 Avril 2014 26/04/2014

De:	Pagesse (Pierre)
Objet:	membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées au titre des représentants des professionnels conformément à l'article D. 661-5 du code rural et de la pêche maritime représentants des obtenteurs de variétés
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000024361780 (source JORF)

nomination

14 Juillet 2011 14/07/2011

De:	Pierre PAGESSE
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) 2. Section « semences de maïs et sorgho » Au titre de la Fédération nationale de la production des semences de maïs et de sorgho (FNPSMS)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

JORFTEXT000024358429 (source JORF)

nomination

13 Juillet 2011 13/07/2011

De:	Pierre PAGESSE
Objet:	présidents et vice-présidents des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section « semences de maïs et sorgho » Président
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

president

JORFTEXT000024358429 (source JORF)

nomination

13 Juillet 2011 13/07/2011

De:	Pagesse (Pierre) vice-président du comité central du GNIS
Objet:	sur proposition du comité central du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

JORFTEXT000024358427 (source JORF)

nomination

13 Juillet 2011 13/07/2011

De:	Pagesse (Pierre)
Objet:	membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées au titre des représentants des professionnels conformément à l'article D. 661-5 du code rural représentants des obtenteurs de variétés
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000020741056 (source JORF)

nomination

16 Juin 2009 16/06/2009

De:	Pierre Pagesse
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) 2. Section : semences de maïs et sorgho Au titre de l'Association générale des producteurs de maïs (AGPM)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

JORFTEXT000018777345 (source JORF)

nomination

10 Mai 2008 10/05/2008

De:	Pagesse (Pierre) président du groupe Limagrain
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Institut national de la recherche agronomique personnalité appartenant aux industries fournissant les produits utilisés dans l'agriculture
Groupe:	Institut national de la recherche agronomique (INRA)

conseil_administration

JORFTEXT000000817743 (source JORF)

nomination

17 Octobre 2006 17/10/2006

De:	Pagesse (Pierre)
Objet:	membres du groupe restreint du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées représentants des obtenteurs de variétés
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000635328 (source JORF)

nomination

18 Janvier 2006 18/01/2006

De:	Pierre Pagesse
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) 2. Section : semences de maïs et sorgho Au titre de l'Association générale des producteurs de maïs (AGPM)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

JORFTEXT000000809037 (source JORF)

nomination

22 Mai 2005 22/05/2005

De:	Pierre Pagesse président du groupe LIMAGRAIN
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Institut national de la recherche agronomique personnalité appartenant aux industries fournissant les produits utilisés dans l'agriculture
Groupe:	Institut national de la recherche agronomique (INRA)

conseil_administration

JORFTEXT000000780446 (source JORF)

nomination

05 Septembre 2002 05/09/2002

De:	Pagesse (Pierre)
Objet:	membres du groupe restreint du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées représentants des obtenteurs de variétés
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000230850 (source JORF)

nomination

07 Juillet 2002 07/07/2002

De:	Pierre Pagesse
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : semences de maïs et sorgho Au titre de l'Association générale des producteurs de maïs (AGPM)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

JORFTEXT000000592230 (source JORF)

nomination

28 Juin 2002 28/06/2002

De:	Pagesse (Pierre)
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS) Section Semences de maïs et sorgho Au titre de l'Association générale des producteurs de maïs (AGPM)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

JORFTEXT000000575946 (source JORF)

nomination

22 Mai 1999 22/05/1999

De:	Pagesse (Pierre)
Objet:	membres du groupe restreint du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées représentants des utilisateurs des produits des récoltes obtenues à partir des semences et plants
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000577002 (source JORF)

nomination

04 Mai 1999 04/05/1999

De:	Pagesse (Pierre)
Objet:	membres du groupe restreint du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées représentants des obtenteurs de variétés représentants des utilisateurs des produits des récoltes obtenues à partir des semences et plants
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000559144 (source JORF)

nomination

23 Avril 1996 23/04/1996

De:	Pagesse (Pierre) président d'un groupe coopératif céréalier; 29 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Relations avec le Sénat Officier du 12 juillet 1979 Au grade de chevalier

ordre_merite
annees_service="29"
annees_activite_professionelle="29"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000165202 (source JORF)

nomination

15 Mai 1994 15/05/1994